Submit to FacebookSubmit to Google PlusSubmit to TwitterSubmit to LinkedIn

N°6 | L'intervention sociale collective et communautaire : réalités, atouts et limites

Actes

L'individu dans l'œuvre de Robert Castel1. Individu-travailleur et Individu-citoyen

Brigitte Frotiée, Nicole Kerschen

Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur


 Plantop


L'angle mort de la familialisation des droits sociaux
La question de la famille
La question de l'accès aux droits sociaux
Au-delà du « travailleur et sa famille »…

L’angle mort de la « citoyenneté sociale à la française »
Le RMI/RSA entre droits familialisés et devoirs individualisés
La femme comme individu-travailleur
Quelle citoyenneté sociale ?

 

Texte intégraltop


pdf button

Dans le cadre de nos travaux sur l’individualisation des droits sociaux, en tant que droits attachés à la personne, et sur la citoyenneté sociale, nous avons parcouru l'œuvre de Robert Castel à la recherche de l'individu, détenteur de droits sociaux. Très vite, un premier constat s'est imposé. L’individu est omniprésent dans les travaux de Robert Castel. Toutefois, il y est essentiellement considéré comme un travailleur, inséré dans la société salariale, qui lui donne accès à la propriété sociale, aux droits sociaux. Pour Robert Castel, « la propriété sociale est un socle de ressources et de droits que l'individu tire de son travail » (Castel, 2009, p. 419). Quant à la citoyenneté sociale, il la considère comme « un statut fait de droits et devoirs sur la base d’une appartenance collective » (Castel, 2009, p. 82). Pour lui, « la plupart des membres de la société salariale (...) sont reliés par les mêmes droits : droit du travail, droit à la santé, droit à la retraite… ». Les droits sociaux sont « congruents avec les droits civils et les droits politiques » et permettent « un traitement à parité de l'ensemble des citoyens en tant que sujets de droit » (Castel, 2009, p. 419).

Mais, en poussant plus avant nos travaux, nous nous sommes heurtées à des zones d'ombre par rapport à nos propres questionnements sur l'accès aux droits sociaux et à la citoyenneté sociale. Ces zones d'ombre concernent, d'une part, les droits dérivés, droits attachés aux institutions comme le mariage, la famille ou le ménage, et d'autre part, la "citoyenneté sociale à la française", dans laquelle les droits sociaux demeurent attachés à la personne du travailleur.

On peut donc s’étonner que ces zones d’ombre aient persisté dans les travaux de Robert Castel, alors qu’il a abordé les concepts d'individu, de propriété sociale et de citoyenneté sociale.

C’est dans la continuité de l’esprit de l’ouvrage collectif, Changements et pensées du changement. Échanges avec Castel dirigé par Robert Castel et Claude Martin (2012), que nous proposons de prolonger les débats autour de ces deux zones d’ombre.

L'angle mort de la familialisation des droits sociaux

Le plan français de Sécurité sociale de 1945 avait pour objectif, à terme, de couvrir l'ensemble de la population en commençant par « le travailleur et sa famille ». Dans cette optique, les droits sociaux demeuraient des droits des travailleurs, qui étaient étendus pour certains d'entre eux aux membres de la famille des travailleurs. Cette approche allait de pair avec un modèle de société, basé sur une spécialisation des rôles entre hommes et femmes, l'homme gagne-pain et la femme au foyer. On parle encore aujourd’hui de droits propres du travailleur et de droits dérivés pour les membres de sa famille, conjoint non actif et enfants, ainsi que de « familialisation des droits sociaux ».

Or, dans l'œuvre de Robert Castel, n’apparaissent pas de développements sur l'individu confronté à la familialisation des droits sociaux. Cependant, cette question a été discutée, d'une certaine façon, dans les échanges entre Claude Martin et Robert Castel dans l'ouvrage précité. Nous allons reprendre successivement les questions de la famille, de l'accès aux droits sociaux et de la recherche d'un nouveau fondement au-delà du « travailleur et sa famille ».

La question de la famille

Dans l'ouvrage précité, Claude Martin, sociologue de la famille, critique Robert Castel en disant qu'il « semble avoir achoppé sur la famille, cette institution, qui tout en entrant dans son schéma théorique, n'y a jamais vraiment pris toute sa place » (Martin, 2012, p. 248). D'après lui, Robert Castel « n'a pas pris le temps de parachever sa grille de lecture de la question familiale ou plutôt de la réencastrer dans la question sociale » (Martin, 2012, p. 249). Mais il reconnaît aussi que Robert Castel s'interroge sur « le sens de la causalité des influences entre travail et famille » et qu'il « se demande dans quelle mesure les transformations de la famille peuvent représenter une nouvelle variable indépendante, en plus de celle du positionnement sur le marché du travail, permettant ou non l'accès à la propriété sociale. » (Martin, 2012, p. 249-250).

Dans sa réponse à Claude Martin, Robert Castel accepte la critique en admettant qu'il a « omis d'intégrer franchement la famille dans cette dynamique ». Mais il se défend également en disant qu'il a interprété la famille comme une structure « holiste, qui aurait longtemps traversé, en restant inchangée ou en changeant très peu, les transformations sociales, qui se sont imposées dans la modernité » (Castel, 2012, p. 302). En conséquence, il considère la famille comme « la cellule de base de la société » (Castel, 2012, p. 303).

La question de l'accès aux droits sociaux

Ni Robert Castel ni Claude Martin ne posent la question de l'accès à la propriété sociale pour les individus, qui ne sont pas des travailleurs, et singulièrement « pour les membres de la famille ». Bien au contraire, l'un comme l'autre voient l'accès au travail comme l’unique garantie de l'accès à la propriété sociale.

Claude Martin considère que « ce processus » ‒ c'est-à-dire l'accès des femmes au marché du travail – « a permis le développement d'une citoyenneté sociale plus universelle, parce que permettant aux femmes d'accéder aux protections et aux soutiens garantis par le contrat de travail » (Martin 2012, p. 252). Robert Castel lui emboîte le pas en confirmant cette approche : « c'est l'arrivée massive des femmes et particulièrement des femmes issues des classes moyennes sur le marché du travail », qui a contribué à « défamilialiser » leur condition (Castel, 2012, p. 303).

Chez les deux auteurs, il semble aller de soi que la propriété sociale passe par le travailleur, que les travailleurs ont des droits propres et les membres de la famille des droits dérivés. La sécurité ou l'insécurité de la protection sociale est discutée pour le travailleur, mais nullement pour les épouses détentrices de droits dérivés et donc d'une insécurité supplémentaire liée à la séparation et à la rupture des liens de mariage. Ni Robert Castel ni Claude Martin ne remettent en cause les droits sociaux dérivés dans leur nature-même, en tant que « droits sociaux de seconde zone ». La solution du problème est vue dans l'accès des femmes au marché du travail, dans l'acquisition du statut de salarié ouvrant des droits sociaux propres.

Au-delà du « travailleur et sa famille »…

Dans la conclusion de l'ouvrage sur La montée des incertitudes, consacrée au « défi de devenir un individu... », Robert Castel aborde les conséquences des changements du travail et de la famille sans aller jusqu'au bout du raisonnement, sans rechercher un nouveau fondement aux systèmes de protection sociale. À cette occasion, il revient sur le lien entre l'individu et l'État en énonçant qu'il « n'y a pas d'individus sans État » (Castel, 2009, p. 445) et que « dans une société des individus, l'État se doit de prendre davantage en charge la spécificité de leurs besoins » (Castel, 2009, p. 448). Il tente même d'énoncer un programme selon lequel l'État social devrait « descendre (...) au niveau des individus eux-mêmes » et « intervenir sur eux pour renforcer leurs capacités, afin de les rendre capables d'affronter les défis actuels pour demeurer ou redevenir positivement des individus dans un contexte économique et social de plus en plus mobile et concurrentiel » (Castel, 2009, p. 449). Et de conclure que « c'est le grand chantier sur lequel il faudrait s'engager résolument en matière de réforme de l'État social » (Castel, 2009, p. 449).

Il apparaît clairement à travers ces développements que Robert Castel était convaincu qu'il fallait modifier l'État social en redéfinissant le lien entre l'individu et l'État. Nous nous interrogerons dans la deuxième partie sur la mobilisation du concept de citoyenneté sociale, présent dans l'œuvre de Robert Castel. Nous voudrions ici revenir aux origines du concept de « social citizenship », qui a été forgé par T. H. Marshall (Marshall, 1949).

Pour Marshall, la citoyenneté s'est développée en trois étapes successives :

- les droits civils au XVIIIe siècle (liberté individuelle, droit de contracter, liberté d'expression),

- les droits politiques, essentiellement le droit de vote, au XIXe siècle et enfin,

- les droits sociaux au XXe siècle (protection sociale et droit à l'éducation). <

Ces trois types de droits permettent aux individus d'accéder à une citoyenneté complète, qui relève de la responsabilité de l'État.

L'avènement de la troisième étape exigerait un changement de paradigme, à savoir le passage de l'État social, basé sur une classe sociale, les ouvriers, puis les travailleurs, vers un État social basé sur la citoyenneté.

L’angle mort de la « citoyenneté sociale à la française »

Dans l’ouvrage La montée des incertitudes, Robert Castel écrit : « la solidarité est une composante de la citoyenneté sociale inscrite dans le statut de l’emploi » (Castel, 2009, p. 160). Mais jusqu’où va-t-il dans son approche sur la citoyenneté sociale ? Dans ses travaux, l’individu y reste essentiellement un travailleur, qui, sur la base d’une appartenance collective, a accès à la citoyenneté sociale faite de droits et de devoirs. Mais, des zones d'ombre subsistent, car le fait de considérer ainsi l’individu, au seul prisme de son appartenance à la société salariale, comme individu travailleur, finit par évincer l’opportunité de questionner les spécificités de la configuration française entre citoyenneté sociale, individualisation des droits, droits et devoirs.

Aussi avons-nous détecté trois questions restées dans l’angle mort de ses réflexions :

Le RMI/RSA entre droits familialisés et devoirs individualisés

Le dispositif d’insertion RMI (1988), devenu RSA (2007), qui se veut une solution juridique visant à reconnecter les sphères d’insertion et d’emploi, avec mise en place de mécanismes d’individualisation des parcours et de l’accompagnement, maintient un droit familialisé.

Ainsi, les droits et devoirs des bénéficiaires du RSA s’appliquent non seulement au bénéficiaire, mais aussi à son conjoint, concubin ou partenaire de PACS, lequel devra aussi signer les engagements contractuels, qui formalisent les droits et devoirs en matière d’insertion. De plus, le plafond garanti pour le RMI/RSA se calcule en lien avec, d’une part, les revenus professionnels des membres du foyer et d’autre part, la composition du foyer et le nombre d'enfants à charge.

Cette prestation est donc considérée comme un revenu pour la famille et non un revenu pour le seul bénéficiaire de ce droit, alors que les devoirs, eux, sont individualisés. Et, si le RMI/RSA constitue un filet de sécurité pour certains individus, ce n’est pas une prestation universelle (Dollé, 2008, p. 204), c'est-à-dire un droit identique pour toute la population.

La femme comme individu-travailleur

Dans son ouvrage L’insécurité sociale. Qu’est-ce qu’être protégé ?, Robert Castel (2003) traite de l’affaiblissement des protections sociales sans évoquer les situations contrastées entre les hommes et les femmes sur le marché du travail. D’ailleurs, Marc Bessin dans l’ouvrage collectif précité, souligne que Robert Castel a laissé de côté la question du genre aux frontières de la question sociale : « la société salariale s’est appuyée sur un modèle masculin neutre de l’individu dont les supports sociaux relèvent d’une division sexuée du travail qui ne fait que perpétuer la dépendance des femmes. L’État social s’est développé sur les modèles de Monsieur Gagnepain et Madame Aufoyer, celle-ci n’accédant à la citoyenneté sociale que par l’intermédiaire de son mari… » (Bessin, 2012, p. 263). Ce à quoi, Robert Castel a répondu, qu’il lui était « difficile de prendre en charge pour elle-même la spécificité de cette question » (Castel, 2012, p. 304) dans sa fresque des transformations du salariat, bien qu'il reconnaisse qu’il avait sous-traité la question du genre. Cependant pour lui, la société salariale est une société, dans laquelle l’immense majorité de la population accède à la citoyenneté sociale à partir de la consolidation du statut du travail, alors que les femmes y sont bien plus souvent en situation de précarité que les hommes.

Quelle citoyenneté sociale ?

Dans les travaux de Robert Castel, l’individu-travailleur a donc accès à la citoyenneté sociale à travers son appartenance à la société salariale. Mais, le modèle d’État social à la française connecte l’individu à son statut de l’emploi, sans pour autant le déconnecter de la famille.

Aussi, une dernière question se pose : de quelle citoyenneté sociale parle-t-on, tant les approches peuvent en être différentes ?

Ainsi, dans l’ouvrage collectif précité, Serge Paugam (2012, p. 217-224) analyse différents types de liens, dont le lien de citoyenneté, qui reposerait sur une conception exigeante des droits et des devoirs de l’individu, mais sans les définir. Robert Castel, dans sa réponse à Serge Paugam, ne revient pas non plus sur le lien de citoyenneté. Il ne prend donc pas position (Castel, 2012, p. 298-300).

D’une manière plus générale, Robert Castel ne questionne pas plus l’approche contemporaine française de la citoyenneté sociale, même s’il en a connaissance. Il ne se demande pas, si la France aurait pu emprunter d’autres voies pour construire la citoyenneté sociale.

Dans Les métamorphoses de la question sociale, Robert Castel (1995) retrace l’historicité des fondements successifs du concept de citoyenneté sociale, mais comme s’il y avait des histoires, qui se succèdent, sans retour en arrière possible quant aux approches.

Avec l’Assemblée constituante de 1789, se dessine « un programme d’ensemble de distribution des secours et d’organisation du travail », la « dette inviolable et sacrée » dans laquelle tout homme a droit à sa substance (Castel, 1995, p. 184). L’individu est face à l’État, qui a le devoir de lui assurer sa subsistance. L’assistance devient une prérogative de la citoyenneté.

L'année 1848 marque un tournant dans le lien entre l'individu et l'État avec l'adoption d'une nouvelle Constitution, qui prévoit que l'État n'intervient à l'égard des indigents qu'à défaut de la famille. En effet, depuis le Code civil de Napoléon, la famille s'est glissée entre l’individu et l’État à travers un outil juridique, l’obligation alimentaire.

À la fin du XIXe siècle apparaît le solidarisme, qui fait resurgir la question sociale.

En 1945, des ordonnances mettent en place un plan de Sécurité sociale basé sur une organisation corporatiste et des objectifs plus universalistes. Le plein emploi, qui complète le système de sécurité sociale, s’effrite au tournant des années 1980, comme l’analyse si bien Robert Castel dans ses travaux. Toutefois, s’il constate l’effritement de la société salariale et le renversement de la dette sociale de l’État vers les individus, avec les injonctions de responsabilisation individuelle, il ne saisit pas cette opportunité pour questionner la « citoyenneté sociale à la française ». Il aurait pu, en revenant à la dette sacrée, postuler que c’est à l’État d'assumer la responsabilité de contribuer à la subsistance des citoyens en remettant face à face l'individu et l'État sans interférence de la famille.

De même, il aurait pu explorer d’autres voies en s’appuyant sur les modèles nordiques, où l’individu est à la base de la citoyenneté. Des droits lui sont reconnus de la naissance à la mort, des droits universels dont bénéficient tous ceux qui résident sur le territoire. La citoyenneté sociale y est donc connectée par la naissance et non par le travail ou la famille. La naissance ouvre à l'individu des droits sur la collectivité tout en lui imposant des devoirs envers cette même collectivité. Ou dit autrement, parce que l’individu a des droits, il a des devoirs envers la collectivité. Toute la population a les mêmes droits et les mêmes devoirs.

En conclusion, nous voudrions poser la question du pourquoi. Qu'est-ce qui pourrait expliquer l'impossibilité pour Robert Castel d'interroger les fondements-mêmes de la propriété sociale « à la française » ? Nous allons "oser" quelques explications :

Robert Castel s'inscrit dans un courant de pensée sociologique, qui reconnaît la centralité du travail dans le modèle social. L'accès à la protection sociale est vu comme un appendice du contrat de travail. C'est aussi la logique du droit, car le droit social est considéré comme un appendice du droit du travail.

Robert Castel a inscrit ses travaux dans une approche historique, archéologique, en analysant les différentes strates du modèle social français à partir de la Révolution française. Il n'a pas porté son regard vers d'autres modèles sociaux, en comparant le modèle français avec les modèles étrangers et en interrogeant en miroir les spécificités du modèle social français. Du coup, il est aux antipodes d'un Gosta Esping-Andersen, l'auteur de l'ouvrage The Three Wolds of Welfare Capitalism paru en 1990, qui n'a cessé de classer les systèmes nationaux par grands modèles. Robert Castel semble être bridé par ce que les spécialistes des WelfareState appellent la « path dependency », c'est-à-dire la dépendance liée à la voie empruntée par le système français de sécurité sociale depuis 1945.

Contrairement à Gosta Esping-Andersen, Robert Castel n'est pas un sociologue des Welfare State. De là, il est compréhensible, qu'il ne se pose pas la question de la refondation de l'État social en fonction des mutations du travail et de la famille.

L'impossibilité pour Robert Castel de changer de paradigme, de passer d'une protection sociale adossée au travail à une protection sociale adossée à l'individu-citoyen, demeure une énigme pour nous. La relation entre l'individu et l'État est au cœur des travaux de Robert Castel et au fondement des systèmes de protection sociale. La reconnaissance de droits sociaux à tout individu, et non pas seulement au travailleur - fût-il une femme - fonde la citoyenneté sociale, très présente dans les écrits de Robert Castel et pourtant non aboutie. Peut-être aurait- il fallu à Robert Castel « une vie de plus » pour pouvoir aborder de front cette question.

 

Bibliographietop


Bessin M., 2012, « La présence sociale et les temps sexués du care pour repenser la solidarité », in Castel R. et Martin C., Changements et pensées du changement, Paris, éd. La Découverte, chap.18, p. 261-272.

Castel R., 1995, Les métamorphoses de la question sociale, Paris, éd. Fayard, col. « L'espace du politique ».

Castel R., 2003, L'Insécurité sociale. Qu'est-ce qu'être protégé ?, Paris, éd. du Seuil, coll.La République des idées.

Castel R., 2009, La montée des incertitudes, Travail, protections, statut de l'individu, Paris, éd. du Seuil, coll. La couleur des idées.

Castel R. et Martin C., 2012 (dir.), Changements et pensées du changement. Échanges avec Castel, Paris, éd. La Découverte.

Castel R., 2012, « Aux frontières de la société salariale : discussion et commentaires », in Castel R. et Martin C., Changements et pensées du changement, Paris, éd. La Découverte, chap. 21, p. 298-300.

Dollé M., 2008, « Insertion ou contrepartie : le RMI et la justice », in Lelièvre M. et al. (dir.), RMI, l'état des lieux, Paris, éd. La Découverte, p. 201-206.

Esping-Andersen G., 1990, The Three Worlds of Welfare Captalism, Princeton, Princeton University Press.

Marshall T.H., 1949, Citizenship and the social class, Cambridge, Cambridge University Press.

Martin C., 2012, « La question familiale face à la montée des incertitudes », in Castel R. et Martin C., Changements et pensées du changement, Paris, éd. La Découverte, chap. 17, p. 246-260.

Paugam S., 2012, « "Compter sur" et "compter pour". Les deux faces complémentaires du lien social », in Castel R. et Martin C., Changements et pensées du changement, Paris, éd. La Découverte, chap. 15, p. 217-230.

 

Notestop


1.Colloque "Les nouveaux défis de la question sociale" IDS - Rouen, 13 et 14 février 2015.

 

Pour citer cet articletop


Référence électronique

Brigitte Frotiée, Nicole Kerschen, "L'individu dans l'œuvre de Robert Castel. Individu-travailleur et Individu-citoyen", Sciences et actions sociales [en ligne], N°6 | année 2017, mis en ligne le date 31 janvier 2017, consulté le 17 octobre 2017, URL : http://www.sas-revue.org/index.php/36-n-6/dossiers-n-6/actes-n6/96-l-individu-dans-l-oeuvre-de-robert-castel-individu-travailleur-et-individu-citoyen

 

Auteurtop


Brigitte Frotiée
Sociologue, chercheure à l'ISP (CNRS- ENS Cachan)
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Nicole Kerschen
Chercheur honoraire au CNRS
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Droits d'auteur


© Sciences et actions sociales
Toute reproduction interdite sans autorisation explicite de la rédaction/Any replication is submitted to the authorization of the editors

Vous êtes ici : Accueil N°6 Dossiers n°6 Actes L'individu dans l'œuvre de Robert Castel. Individu-travailleur et Individu-citoyen